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Tolération à bien plaire

Selon les conditions générales appliquées dans le canton de Genève pour le bail à loyer type pour villas et appartements, la détention d'animaux est tolérée à bien plaire, à condition qu'ils ne nuisent pas la tranquilité du voisinage et la propreté de l'immeuble.

Interdiction possible

Le bailleur peut interdire la détention d'animaux dans le bail à loyer.

En 1994 déja, le Tribunal Fédéral a décidé qu'une clause dans le bail à loyer qui interdit la détenton d'animaux est valable.

Le bailleur est en droit de résilier le bail d'une manière anticipée selon l'art. 267 f al. 3 du code des obligations si une telle clause n'est pas respectée par le locataire.

Chiens et chats

Ce sont souvent les chiens qui ne sont pas autorisés dans les villas et les appartements. Les raisons sont simples: les propriétaires craignent que le jardin est utilisé comme toilette de chien, que le chien aboie et dérange les voisins, que le chien fait des dégâts à l'intérieur qu'à l'extérieur. Parfois, les propriétaires n'acceptent pas de chats non plus. Dans les appartements meublées, les animaux ne sont souvent pas tolérés.

Petits animaux

La détention des petits animaux comme des poissons ornementaux, des cochons d'indes, des lapins nains, des tortues, des canaries et des hamsters est le plus souvante autorisé pour autant que leur nombre est limité. Le nombre joue un rôle important, même si le propriétaire autorise la détention d'un chat, cela ne veut pas dire qu'il doit tolérer 10 chats dans sa villa ou son appartement loué.

Animaux sauvages

Ne sont pas considérés comme animaux domestiques les animaux sauvages comme par exemple des singes ou gros chats. La détention d'animaux sauvages est en outre soumise à autorisation expresse selon la loi sur la chasse.

Surveillance et propreté

Si vous êtes autorisé à détenir votre animal, vous devrez veiller que l'ordre et la tranquilité ne soient pas dérangés. Les conditions d'hygiène sont à respecter. Des odeurs, des bruits excessifs, des poiles et plumes qui traînent sont à éviter. Les souillures crées par les animaux de compagnie doivent être nettoyées spontanément. Les excréments du chien sont à éliminer immédiatement. La garde d'un chien ne doit pas nuire la sécurité des voisins. Demandez une confirmation de votre assureur que les dommages causés par votre animal sont couverts par votre assurance de responsabilité civile.

Pour être prudent, demandez déjà avant la signature du bail si la détention de votre animal est autorisée.

© Esther Lauber, administratrice diplômée de biens immobilier DF

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